Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EZ-WHEEL
/
ez-Wheel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ez-Wheel
EZ-WHEEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3636527
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
ez-Wheel de EZ-WHEEL

Présentation de la marque ez-Wheel

Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EZ-WHEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ez-Wheel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EZ-WHEEL domicilié(e) 135 route de Bordeaux, Moulin de l'Abbaye - 16400 - LA COURONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 704 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Mondon Baptiste domicilié(e) 5 cours de Verdun, CS81972 - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ez-Wheel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ez-Wheel arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

EZ-WHEEL a également déposé les autres marques suivantes : ez-Config , SWD Safety Wheel Drive , ez-Way


EZ-WHEEL, Société par actions simplifiée - 135 route de Bordeaux, Moulin de l'Abbaye - 16400 - LA COURONNE - France - SIREN 518704887


CABINET PLASSERAUD, M. Mondon Baptiste - 5 cours de Verdun, CS81972 - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 23 janvier 2012 - Immatriculation de societe n°567464 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2019 n°2710507 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.